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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEO CAPELLE
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Péti'Pom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Péti'Pom
SARL THEO CAPELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3969279
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
Péti\'Pom de THEO CAPELLE

Présentation de la marque Péti'Pom

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEO CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Péti'Pom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEO CAPELLE domicilié(e) 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 516 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL THEO CAPELLE, M. LUDOVIC CAPELLE domicilié(e) 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France.

La marque Péti'Pom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Péti'Pom est expirée depuis le 17 décembre 2022.

THEO CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : Théo Capelle Cidre Cotentin Calvados, Pommeau, Jus de Pomme , Théo CAPELLE , kapelwick , Péti' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE


SARL THEO CAPELLE, SARL - 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France - SIREN 381516400


SARL THEO CAPELLE, M. LUDOVIC CAPELLE - 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans alcool.